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Marques déposées par RODRIGUES MANUEL
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DUC D'ARMORIQUE BIO AB agriculture Biologique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC D'ARMORIQUE BIO AB agriculture Biologique
RODRIGUES MANUEL
PIC PIC S.A.

Numéro de dépôt :
99770153
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque DUC D'ARMORIQUE BIO AB agriculture Biologique

Déposée le 19 janvier 1999 par RODRIGUES MANUEL et la Société Anonyme (SA) PIC PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC D'ARMORIQUE BIO AB agriculture Biologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Les déposants sont RODRIGUES MANUEL, domicilié(e) LE BOSCOL, 22320 SAINT MAYEUX - France et la Société Anonyme (SA) PIC PIC domicilié(e) MOULIN DU BEAUDRY, 56440 LANGUIDIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RODRIGUES MANUEL - France.

La marque DUC D'ARMORIQUE BIO AB agriculture Biologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC D'ARMORIQUE BIO AB agriculture Biologique est expirée depuis le 19 janvier 2009.

RODRIGUES MANUEL a également déposé les autres marques suivantes : FESTIN DES CELTES POULET FERMIER BIOLOGIQUE , LA BASSE COUR DE GUERLEDAN , DUC D'ARMORIQUE , V DE GUERLÉDAN , LE BIO RESPECTE L'ENVIRONNEMENT CERTIFIE AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE POULET FERMIER BIOLOGIQUE DE BRETAGNE , VBIO DE GUERLÉDAN , Ï , A.D.I.V.A. ALARME DEFECTION INCENDIE VIDEO ACCES


RODRIGUES MANUEL - LE BOSCOL, 22320 SAINT MAYEUX - France

PIC PIC S.A. - MOULIN DU BEAUDRY, 56440 LANGUIDIC - France


RODRIGUES MANUEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Inscription le 18 décembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°313066 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 13 janvier 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°293389 - Publication au BOPI 2000-01-13

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Viande de tout animal, poisson, volaille (poulet, dinde, pintade, lapin, canard et canette, oie, poule pondeuse) et volaille du genre gallus élevée sur parcours, gibier, abattues, carcasses entières, préparées ou transformées (charcuterie), extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; le tout " issu de l'agriculture biologique ", notamment élevés en plein air et en liberté, nourris avec des céréales et les ressources du parcours. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; mie, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glâce à rafraîchir ; le tout " issu de l'agriculture biologique ". Produits agricoles, horticoles, forestiers non préparés et non transformés, graines (semences), animaux vivants élevés sur parcours, volailles du genre gallus élevées sur parcours ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, le tout " issu de l'agriculture biologique ", notamment élevés en plein air et en liberté, nourris avec des céréales et les ressources du parcours.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.